Comptes rendus

- 2016 - 41 : additif à l'ordre du jour

- 2016-42 : modification des limites de l'agglomération

- 2016-43 : inscription...

2016-36 : Autorisation de recrutement

2016-37 : Création d'un poste CAE/CUI

2016-38 : Mise en place du compte épargne...

- 2016-29 : Rapport de la CLECT

- 2016-30 : Convention PUP Les Andrauds Haut Propriétaires

- 2016-31 : Convention PUP Les...

2016-20 : Additif à l'ordre du jour ;

2016-21 : Groupement de commande ;

2016-22 : DM n°1 en M14 ;

2016-23 : SDCI...

- Vote des taux

- Vote du budget

- Convention Ardèche musique libre

- Vente ancien presbytère

- Subvention...

2016-01 : Adoption du projet et demande de subvention pumptrack

2016-02 : modification statuts CAPCA

2016-03 : Convention CDG 07...

2015 - 34 : schéma départemenatl de coopération intercommunale

2015-35 : autorisation d'engagement du quart des dépenses...

- Approbation du rapport de la CLECT

- Subvention à l'IME Lalevade

- Questions diverses

- Convention voie douce

- Mise en vente de l'ancien presbytère

- D.M n°2 en M14

- Acquisition au Lignol

-...

- Transfert de la compétence communications éléctroniques vers la CAPCA

- Demande de subvention popur le deneigement...

- Convention cinéma

- Convention Ardèche Musique Danse

- Frais d'acquisition parcelles D63, 64 et 107

- Indemnité complémentaire de déplacement

- Vote des taux

- Vote du...

- Acquisition Bas Lignol

- Cession terrain pour élargissement voirie Belon

-Acquisition Lignol

- Convention CCAS...

- Création de trois postes d'agent recenseurs

- Convention CAPCA isntruction urbanisme

- Indemnités du tresorier

-...

Conseil Municipal du 30 octobre 2014 – 19h