Date Ordre du jour Document
10/07/2020 Conseil Municipal du 10 juillet 2020

- Désignation des grands électeurs pour le vote des sénateurs


- Commission Communale des Impôts Directs

- Questions...

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11/06/2020 Conseil Municipal du 11 juin 2020

- Lecture de la charte de l’élu
- Délégation au maire du conseil municipal
- Indemnités élus
- Elections des délégués...

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25/05/2020 Conseil Municipal d'installation du 25 mai 2020

- Election du Maire

- Fixation du nombre d'adjoints

- Election des adjoints

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06/02/2020 Conseil Municipal du 06 février 2020

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09/12/2019 Conseil Municipal du 09 décembre 2019

- Autorisation d'engagement du quart des dépenses d'investissement pour 2020.

- Cession de terrain Quartier Clapier

- Décision...

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04/11/2019 Conseil Municipal du 04 novembre 2019

- Approbation modification du PLU

- Motion de soutien à la maternité de Privas

- Approbation du rapport de la CLECT

- DM...

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23/09/2019 Conseil Municipal du 23 septembre 2019

- Convention d'occupation du domaine public

- Complément délibération 2016-53

- Décision modificative n°2 en M14

-...

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11/06/2019 Conseil Municipal du 11 juin 2019

- Groupement de commande entre la commune de Freyssenet et la commune de Saint-Priest

- Demande de subvention pour le déneigement...

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18/03/2019 Conseil Municipal du 18 mars 2019

- Vote du compte administratif

- Vote du compte de gestion

- Affectation du résultat

- Acquisition immobilière local...

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20/12/2018 Conseil Municipal du 20 décembre 2018

- Signature de la convention pour la valorisation des certificats d'économies d'énergie issus d'opérations réalisées sur le patrimoine des...

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12/11/2018 Conseil Municipal du 12 novembre 2018

- Attribution d'une subvention à l'Institut Médico Educatif "Amitié-Lalevade"

- Décision Modificative 2 en M 14

- Engagement,...

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24/09/2018 Conseil municipal du 24 septembre 2018
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29/03/2018 Conseil municipal du 29 03 2018

- Vote des taux

- Vote du budget 2018

- Demande subvention sécurisation arrêts de cars

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26/02/2018 Conseil municipal du 26 février 2018

2018-01 : Vote du compte administratif 2017 en M14 - Voté à l'unanimité

2018-02 : Vote du compte de gestion - Voté à...

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27/11/2017 Conseil municipal du 27 novembre 2017

2017-41 : Attribution d'une subvention à l'Institut Médico Educatif "Amitié-Lalevade"

2017-42 : Demande de subvention pour l'extension...

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26/06/2017 Conseil Municipal 26 juin 2017

2017-25 : Demande de subvention pour le déneigement

2017-26 : Convention pour le Pré de Lignol

2017-27 : Décision Modificative...

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20/03/2017 Conseil Municipal du 20 mars 2017

- annulation déliberation 2017-04
- vote du compte administaratif
- vote du comte de gestion
- vote de l'affectation de résultat...

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30/01/2017 Conseil Municipal du 30 janvier 2017

2017-01 : prise en charge des frais de transports dans le cadre du CMJ

2017-02 : convention avec le SBP dans le cadre du lotissement...

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10/11/2016 Conseil Municipal du 10 novembre 2016

- 2016 - 41 : additif à l'ordre du jour

- 2016-42 : modification des limites de l'agglomération

- 2016-43 : inscription...

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20/09/2016 Conseil Municipal du 20 septembre 2016

2016-36 : Autorisation de recrutement

2016-37 : Création d'un poste CAE/CUI

2016-38 : Mise en place du compte épargne...

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