Conseil du 9 septembre 2024
09/09/2024

27 Acquisition de terrains pour les besoins d’implantation de citernes de Défense Extérieure Contre l’Incendie

28 Conventionnement avec ADN pour le déploiement de la fibre optique sur des terrains communaux

29 Premier rapport triennal d'artificialisation des sols couvrant la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023

30 Interventions musicales en milieu scolaire année 2024/2025

31 Convention de mise à disposition du stade de foot et des vestiaires à l'OCA

32a Demande de subvention pour la rénovation énergétique et la modification du système de chauffage de la salle Charray auprès du Conseil Départemental de l'Ardèche

32b Demande de subvention pour la rénovation énergétique et la modification du système de chauffage de la salle Charray auprès de la région Auvergne Rhône Alpes

33 Convention de transfert de compte-épargne-temps (C.E.T.) d’un agent communal

34 Modification du tableau des effectifs

35 Octroi de subvention – Protection civile

36 Octroi de subvention – Association Française des Sclérosés en Plaques