Comptes rendus

21 Appel à projets CAPCA dans le cadre du règlement de fonds de concours au titre de l’année 2024

22Contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le Syndicat de Développement, d’Equipement et d'Aménagement (SDEA) pour Aménagement de la RD7 au lieu-dit Les Mines entre les PR2+330 et PR2+765

23 Adhésion au réseau « Emerveillés par l’Ardèche »

24 Affectation des biens issus du legs universel BACONNIER

25 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

26 Prise en charge des frais de déplacement temporaire des élus et des agents communaux