Conseil municipal du 4 mars 2024
04/03/2024

1 Approbation du compte de gestion 2023

2 Approbation du compte administratif 2023

3 Affectation des résultats 2023

4 Affectation des biens issus du legs universel BACONNIER

5 Réforme et aliénation du véhicule reçu par legs

6 Convention d’adhésion au service commun mutualisé pour l’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) entre la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche et la commune de Saint-Priest

7 Avis de la commune sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) Centre Ardèche

8 Résidence Séniors Gouvernas - Partenariat avec ARDECHE HABITAT - CESSION DU FONCIER

9 Dénomination des nouvelles allées du cimetière

10 Modification du tableau des effectifs

11 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

12a Demande de subvention pour la rénovation énergétique et la modification du système de chauffage de la salle Charray auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2024

12b Demande de subvention pour la rénovation énergétique et la modification du système de chauffage de la salle Charray auprès de l'Etat au titre du fonds vert

13 Attribution d'une subvention au comité des fêtes de Saint Priest