Conseil municipal du 4 décembre 2023
04/12/2023

1 Convention de déneigement pour la campagne 2023/2024

2 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses avant le vote du budget 2024

3 Classement de voies dans le domaine public communal et mise à jour du tableau de classement de voirie

4 Demandes de subventions pour la 2ème tranche de l'aménagement des allées du cimetière : végétalisation, embellissement et accessibilité auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2024 et auprès de la Région et du Département

5 Demandes de subventions pour la mise en place d’une chaudière à pompe à chaleur pour la salle Charray auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2024 et auprès de la Région et du Département

6 Demandes de subventions pour la végétalisation de la cour de l’école primaire auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2024 et auprès de la Région et du Département

7 Demande de subvention pour la sécurisation et valorisation du puits de mine n°9 classé monument historique auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2024 et auprès de la Région et du Département

8 Demande de subvention " intempéries" auprès de l’Etat

9 Convention Eveil Musical 2023/2024

10 Modification du tableau des effectifs

11 Octroi de subvention – Association « Restos du Cœur de l’Ardèche »

60 Octroi de subvention – Association ESPOIR