Comptes rendus

1 Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche – Modification de formulation et toilettage des statuts

2 Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche – Prise de compétence enseignement musical

3 Rapport de la CLECT du 6 septembre 2023 (Droit commun)

4 Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque sur la Salle du Charray sur la commune de Saint Priest

5 Modification des tarifs des concessions au cimetière

6 Modification des tarifs et des conventions de location de la Salle Charray et de l’Espace Récré

7 Réduction des mégots dans l’espace public - Convention avec l’éco-organisme ALCOME

8 Convention de partenariat « Lire et faire lire » avec la ligue de l’enseignement-Fédération des œuvres laïques de l’Ardèche.

9 Mandat spécial pour la participation au 105ème congrès des Maires de France du 20 au 23 novembre 2023

10 Acceptation legs du contrat d’assurance vie BACONNIER Guy

11 Régularisations comptables