Comptes rendus

1 Approbation du compte de gestion 2022

2 Approbation du compte administratif 2022

3 Affectation des résultats 2022

4a Demande de subvention pour l'aménagement des allées du cimetière : Végétalisation, embellissement et accessibilité auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2023

4b Demande de subvention pour l'aménagement des allées du cimetière : Végétalisation, embellissement et accessibilité auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

4c Demande de subvention pour l'aménagement des allées du cimetière : Végétalisation, embellissement et accessibilité auprès du Conseil départemental de l'Ardèche

5a Demande de subvention pour la mise en place d’une chaudière à pompe à chaleur pour la salle Charray auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2023

5b Demande de subvention pour la mise en place d’une chaudière à pompe à chaleur pour la salle Charray auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

5c Demande de subvention pour la mise en place d’une chaudière à pompe à chaleur pour la salle Charray auprès du Conseil départemental de l'Ardèche

5d Demande de subvention pour la mise en place d’une chaudière à pompe à chaleur pour la salle Charray auprès de l'Etat au titre du Fonds vert

6a Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2023

6b Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

6c Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès du Conseil départemental de l'Ardèche

6d Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès de l'Etat au titre du Fonds vert

7a Demande de subvention pour l’entretien et la restauration de l’ouvrage d’art qui traverse la rivière « Ouvèze » et qui supporte la voie communale n°7 auprès du Conseil départemental de l'Ardèche

7b Demande de subvention pour l’entretien et la restauration de l’ouvrage d’art qui traverse la rivière « Ouvèze » et qui supporte la voie communale n°7 auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

8 Signature de la convention pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités

9 Acquisition de terrains le Lignol

10 Création de commissions extra-communales citoyennes et instauration d’un règlement intérieur

11 Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)

12 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale

13 Demande de subvention - Ligue contre le cancer 07

14 Octroi d'une subvention – Prévention routière

15 Demande de subvention - Jeunes Sapeurs-Pompiers de Privas