Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche (CAPCA)
Rue Serre du Serret
07 000 Privas
1 Approbation du compte de gestion 2021
2 Approbation du compte administratif 2021
3 Affectation des résultats 2021
4a Demande de subvention pour la rénovation du toit du bâtiment de l'école primaire auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2022
4b Demande de subvention pour la rénovation du toit du bâtiment de l'école primaire auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
4c Demande de subvention pour la rénovation du toit du bâtiment de l'école primaire auprès du Conseil départemental de l'Ardèche
5a Demande de subvention pour la rénovation de la cour de l'école maternelle auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2022
5b Demande de subvention pour la rénovation de la cour de l'école maternelle auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
5c Demande de subvention pour la rénovation de la cour de l'école maternelle auprès du Conseil départemental de l'Ardèche
6a Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2022
6b Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
6c Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès du Conseil départemental de l'Ardèche
7a Demande de subvention pour l’entretien et la restauration de l’ouvrage d’art qui traverse la rivière « Ouvèze » et qui supporte la voie communale n°7 auprès du Conseil départemental de l'Ardèche
7b Demande de subvention pour l’entretien et la restauration de l’ouvrage d’art qui traverse la rivière « Ouvèze » et qui supporte la voie communale n°7 auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
8 Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents SDE
9 Convention de mission d'accompagnement du CAUE envers la commune de Saint-Priest
10 Convention Ardèche Musique et Danse pour les interventions en milieu scolaire - Année 2022-2023
11 Demande de subvention - Ligue contre le cancer 07
12 Demande de subvention - Association " Les pouvoirs des Femmes"
13 Demande de subvention - Association «1, 2, 3, soleil !»
Questions diverses