Conseil Municipal du 14 mars 2022
14/03/2022

1 Approbation du compte de gestion 2021

2 Approbation du compte administratif 2021

3 Affectation des résultats 2021

4a Demande de subvention pour la rénovation du toit du bâtiment de l'école primaire auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2022

4b Demande de subvention pour la rénovation du toit du bâtiment de l'école primaire auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

4c Demande de subvention pour la rénovation du toit du bâtiment de l'école primaire auprès du Conseil départemental de l'Ardèche

5a Demande de subvention pour la rénovation de la cour de l'école maternelle auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2022

5b Demande de subvention pour la rénovation de la cour de l'école maternelle auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

5c Demande de subvention pour la rénovation de la cour de l'école maternelle auprès du Conseil départemental de l'Ardèche

6a Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2022

6b Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

6c Demande de subvention pour l'opération "prévention du risque incendie" auprès du Conseil départemental de l'Ardèche

7a Demande de subvention pour l’entretien et la restauration de l’ouvrage d’art qui traverse la rivière « Ouvèze » et qui supporte la voie communale n°7 auprès du Conseil départemental de l'Ardèche

7b Demande de subvention pour l’entretien et la restauration de l’ouvrage d’art qui traverse la rivière « Ouvèze » et qui supporte la voie communale n°7 auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

8 Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents SDE

9 Convention de mission d'accompagnement du CAUE envers la commune de Saint-Priest

10 Convention Ardèche Musique et Danse pour les interventions en milieu scolaire - Année 2022-2023

11 Demande de subvention - Ligue contre le cancer 07

12 Demande de subvention - Association " Les pouvoirs des Femmes"

13 Demande de subvention - Association «1, 2, 3, soleil !»

Questions diverses